Mentions légales

AVIS JURIDIQUES

I. Ce site web est publié par Mon Lapin Nain, exploité par DreamZup OÜ immatriculé à Tallinn sous le numéro 16056698.

HEBERGEMENT

Shopify Inc. 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.

II. Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous contacter directement :
– En ligne, via notre page de contact.

III. Mon Lapin Nain s’efforce d’offrir à ses utilisateurs la meilleure expérience de navigation possible ainsi qu’une information complète et pertinente. Au cas où vous remarqueriez un contenu inapproprié ou illégal, nous vous invitons à nous le signaler à l’adresse suivante : contact@mon-lapinnain.com

IV. Nous vous rappelons que nos conditions générales de vente sont disponibles à l’adresse : https://mon-lapinnain.com/conditions-generales-de-vente/
à tout moment pendant votre navigation au bas de chaque page de notre site, en cliquant sur le lien  » Conditions générales de vente  » ou sur le lien  » Mentions légales « .

V. Protection du site et droits d’auteur : 
Tous nos contenus, qu’il s’agisse d’images, de vidéos, de textes, de Copyrighting sont protégés et ont un copyright exclusif, appartenant à DreamZup.

Pour mémoire, l’article L111-1, alinéa 1, du Code de la propriété intellectuelle prévoit que :

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit d’un droit exclusif de propriété incorporelle sur cette œuvre, du seul fait de sa création, qui est opposable à tous. »

L’auteur de toute reproduction, représentation ou exploitation de ce site Internet fera l’objet d’une plainte auprès du procureur de la République afin que des sanctions pénales soient prononcées à l’encontre du contrefacteur :
– trois ans d’emprisonnement et une amende de 300 000 dollars (750 000 dollars pour les personnes morales),

– cinq ans d’emprisonnement et une amende de 500 000 dollars pour la commission de l’infraction de contrefaçon en bande organisée ou lorsque les actes impliquent des marchandises dangereuses pour la santé ou la sécurité des personnes ou des animaux,

– la fermeture totale ou partielle, permanente ou temporaire, pour une durée maximale de cinq ans, de l’établissement ayant servi à commettre l’infraction.